Conseil municipal le Mardi 24 septembre 2013 aux Clayes sous Bois

Le prochain Conseil municipal se réunira le Mardi 24 septembre à 19h à la Mairie :

 

Ordre du jour :

- Décision Modificative n°1 - Budget principal ville

- Décision modificative n°1 - Budget assainissement

- Admissions en non-valeur

- Reprise provision pour risques et charges

- Demande de remise gracieuse de pénalités sur taxes d'urbanisme

- Modification des statuts du SIAE Rû de Gally

-Convention relative aux modalités de réalisation, de financement, de gestion et d'entretien d'un aménagement de la RD 11 entre les PR7+250 et 7+200, boulevard Henri Barbusse conclu entre la ville des Clayes-sous-Bois et le Département des Yvelines

-Convention de financement d'un ouvrage routier sur le RD 11, conclu entre la société CATINVEST et la Commune des Clayes-sous-Bois

-Election des membres du jury de concours pour la réhabilitation du centre de loisirs des Bruyères

-Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

-Modification du tableau des effectifs

-Reversement de la recette des courses pédestres 2013

-Subvention exceptionnelle pour l'USMC Football

Rappelons que les séances du Conseil Municipal sont publiques ; n'hésitez pas à venir vous y informer...

 

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